Base de données "Expulsés"
Niellon François
Informations personnelles :
Prénom(s) : FrançoisNom : NiellonSexe : MasculinEtat : Royaume de Piémont-SardaigneProfession : sans professionMotifs politiques de l'arrivée en France : NonVille de résidence : LyonSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné
Procédure d'expulsion :
Date de l'arrêté d'expulsion : 1834Motif : non renseignéMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du RhôneVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : non renseignéItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : non renseignéRetour recensé après l'expulsion : Oui
Source du dossier d'expulsion :
AD Rhône, 4 M 405
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