Circulaires sur les réfugiés

Face à l’intensification des migrations politiques au cours du XIXe siècle, les États européens ont élaboré des dispositifs de contrôle destinés à l’accueil des réfugiés politiques étrangers. En France, comme dans les autres pays d’accueil, la gestion des réfugiés fut déléguée par les pouvoirs centraux aux échelons inférieurs de l’administration. Les modalités d’application des lois et décrets promulgués au niveau national faisaient l’objet d’une communication verticale constante pour adapter les textes généraux aux réalités locales. Qu’il s’agisse de circulaires interprétatives qui commentaient un texte législatif, ou de circulaires réglementaires qui prescrivaient la marche à suivre par les préfets et les maires, ces textes nous renseignent tant sur le fonctionnement interne et les pratiques des administrations face à la question des réfugiés, que sur le contenu des mesures prises à l’égard de cette catégorie particulière d’étrangers. La production considérable de circulaires tout au long du XIXe siècle révèle enfin que la question des réfugiés était loin d’être une affaire secondaire, mais bien au contraire une priorité des politiques des États, pouvant mobiliser, comme en France, une part importante des budgets annuels alloués aux politiques territoriales.

Les circulaires destinées à être retranscrites par ordre chronologique et par territoire d’accueil illustrent la diversité des outils administratifs et des dispositifs développés par les États européens au XIXe siècle pour contrôler et accueillir les réfugiés politiques. Les thèmes sont extrêmement variés, allant de la surveillance des passages à la frontière, des allocations de subsides et de secours de routes attribués, au contrôle des agissements politiques et des déplacements intérieurs, ou encore aux modalités d’application des traités internationaux passés entre les pays d’origine et d’accueil des réfugiés.

L’équipe de recherche d’AsileuropeXIX mettra prochainement à disposition du public la retranscription de plusieurs centaines de circulaires françaises et suisses pour la période 1830-1870, téléchargeables au format PDF.