Base de données "Expulsés"
Schwarz Frédéric
Informations personnelles :
Prénom(s) : FrédéricNom : SchwarzSexe : MasculinEtat : Grand-Duché de Hesse-DarmstadtProfession : domestiqueSecteur professionnel : ServicesMotifs politiques de l'arrivée en France : non renseignéVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné
Procédure d'expulsion :
Date de l'arrêté d'expulsion : 29 décembre 1860Motif : non renseignéMotif politique : NonAutorité décisionnaire : ministère de l'intérieurVille par laquelle l'étranger est expulsé : StrasbourgEtat vers lequel l'étranger est expulsé : non renseignéItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné
Source du dossier d'expulsion :
AD Bas-Rhin 3 M 637
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