Base de données "Expulsés"

Roux Jacques

Informations personnelles :

Prénom(s) : JacquesNom : RouxSexe : MasculinEtat : Royaume de Piémont-SardaigneProfession : sans professionMotifs politiques de l'arrivée en France : NonVille de résidence : RoanneSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 1834Motif : non renseignéMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du RhôneVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Royaume de Piémont-SardaigneItinéraire de route obligé : OuiLieu d'incarcération : OuiAccompagnement par les forces de l'ordre : gendarmerieRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Rhône, 4 M 405
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