Base de données "Expulsés"
Modena Prosper
Informations personnelles :
Prénom(s) : ProsperNom : ModenaSexe : MasculinEtat : Duché de ModèneProfession : non renseignéSecteur professionnel : non renseignéMotifs politiques de l'arrivée en France : OuiVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné
Procédure d'expulsion :
Date de l'arrêté d'expulsion : 31 décembre 1844Motif : non renseignéMotif politique : non renseignéAutorité décisionnaire : non renseignéVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : BelgiqueItinéraire de route obligé : OuiLieu d'incarcération : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné
Source du dossier d'expulsion :
AD Nord M 142/24
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