Base de données "Expulsés"

Modena Prosper

Informations personnelles :

Prénom(s) : ProsperNom : ModenaSexe : MasculinEtat : Duché de ModèneProfession : non renseignéSecteur professionnel : non renseignéMotifs politiques de l'arrivée en France : OuiVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 31 décembre 1844Motif : non renseignéMotif politique : non renseignéAutorité décisionnaire : non renseignéVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : BelgiqueItinéraire de route obligé : OuiAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Nord M 142/24
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