Base de données "Expulsés"

Jean Adam

Informations personnelles :

Prénom(s) : AdamNom : JeanSexe : MasculinEtat : non renseignéProfession : sans professionMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 6 mai 1840Motif : vagabondageMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : SarregueminesEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Royaume de PrusseItinéraire de route obligé : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : non renseignéRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 543
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