Base de données "Expulsés"

Javely Esprit

Informations personnelles :

Prénom(s) : EspritNom : JavelySexe : MasculinEtat : Piémont-SardaigneProfession : sans professionMotifs politiques de l'arrivée en France : NonVille de résidence : LyonSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 1833Motif : vagabondageMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du RhôneVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Piémont-SardaigneItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Rhône, 4 M 405

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