Base de données "Expulsés"
Horn Pierre
Informations personnelles :
Prénom(s) : PierreNom : HornSexe : MasculinEtat : Royaume de BavièreProfession : journalierMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : CélibataireEnfants : non renseigné
Procédure d'expulsion :
Date de l'arrêté d'expulsion : 5 mars 1846Motif : infraction à un arrêté d'expulsionMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Royaume de BavièreItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : StrasbourgAccompagnement par les forces de l'ordre : non renseignéRetour recensé après l'expulsion : Oui
Source du dossier d'expulsion :
AD Bas-Rhin 3 M 587
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