Base de données "Expulsés"

Hetzel Frédéric

Informations personnelles :

Prénom(s) : FrédéricNom : HetzelSexe : MasculinEtat : Grand-Duché de BadeProfession : domestiqueSecteur professionnel : ServicesMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 9 mars 1865Motif : vagabondage et blessures volontairesMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : KehlEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Grand-Duché de BadeItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : OuiAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : Oui

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 585
TELECHARGER LA NOTICE