Base de données "Expulsés"

Ebelier Alphonse

Informations personnelles :

Prénom(s) : AlphonseNom : EbelierSexe : MasculinEtat : Grand-Duché de BadeProfession : tonnelierSecteur professionnel : BoisMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : CélibataireEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 26 août 1865Motif : tentative de vol et volMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : KehlEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Grand-Duché de BadeItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : SélestatAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 564
TELECHARGER LA NOTICE