Base de données "Expulsés"
Bosch Jacques
Informations personnelles :
Prénom(s) : JacquesNom : BoschSexe : MasculinEtat : EspagneProfession : non renseignéSecteur professionnel : non renseignéMotifs politiques de l'arrivée en France : OuiVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné
Procédure d'expulsion :
Date de l'arrêté d'expulsion : 2 novembre 1843Motif : non renseignéMotif politique : non renseignéAutorité décisionnaire : préfecture des Pyrénées-OrientalesVille par laquelle l'étranger est expulsé : non renseignéEtat vers lequel l'étranger est expulsé : non renseignéItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : non renseignéRetour recensé après l'expulsion : non renseigné
Source du dossier d'expulsion :
Ad Nord M 142/14
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