Base de données "Expulsés"

Blaise Jean-Charles

Informations personnelles :

Prénom(s) : Jean-CharlesNom : BlaiseSexe : MasculinEtat : Royaume de BavièreProfession : journalierMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 30 juin 1863Motif : vagabondageMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : SchweigenEtat vers lequel l'étranger est expulsé : non renseignéItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : WissembourgAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 552

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