Base de données "Expulsés"

Barth Frédéric

Informations personnelles :

Prénom(s) : FrédéricNom : BarthSexe : MasculinEtat : Grand-Duché de BadeProfession : non renseignéSecteur professionnel : non renseignéMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : ParisSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : juillet 1846Motif : non renseignéMotif politique : non renseignéAutorité décisionnaire : préfecture de police de ParisVille par laquelle l'étranger est expulsé : KehlEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Grand-Duché de BadeItinéraire de route obligé : non renseignéLieu d'incarcération : OuiAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 546
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