Base de données "Expulsés"

Accoste Pierre

Informations personnelles :

Prénom(s) : PierreNom : AccosteSexe : MasculinEtat : Etats pontificauxProfession : musicien ambulantSecteur professionnel : ArtistesMotifs politiques de l'arrivée en France : N/AVille de résidence : non renseignéSituation matrimoniale : non renseignéEnfants : non renseigné

Procédure d'expulsion :

Date de l'arrêté d'expulsion : 2 août 1870Motif : vagabondageMotif politique : NonAutorité décisionnaire : préfecture du Bas-RhinVille par laquelle l'étranger est expulsé : Saint-LouisEtat vers lequel l'étranger est expulsé : Empire d'Autriche-HongrieItinéraire de route obligé : non renseignéAccompagnement par les forces de l'ordre : OuiRetour recensé après l'expulsion : non renseigné

Source du dossier d'expulsion :

AD Bas-Rhin 3 M 543
TELECHARGER LA NOTICE